Menu
  • Accueil
  • Noémie CHANSON
  • Viviane ROY
  • Contact

Posts Categorized: Contrats

Achats en ligne, les bons réflexes

Un nouveau point juridique sur France 3 Pays de la Loire, dans l’émission “Ensemble, c’est mieux” du 25 mars 2019,…

  • 17 avril 2019
  • By Noémie CHANSON
  • Contrats

La réglementation des soldes

Intervention de Maître Noémie CHANSON dans la nouvelle émission de France 3 Pays de la Loire « Ensemble, c’est mieux », pour rappeler quelques points de réglementation sur les soldes.

  • 8 janvier 2019
  • By Noémie CHANSON
  • Contrats

Catégories

  • Contrats
  • Droit des sociétés
  • Economie sociale et solidaire
  • Litiges

Recent Posts

  • Un colloque pour faire le point sur le rescrit fiscal

    17 mai 2022
  • Solutions juridiques pour l’ESS, troisième !

    30 novembre 2020
  • L’Économie sociale et solidaire, une alternative face à la crise ?

    2 octobre 2020
  • Une victime de Fourniret obtient la suspension d’une BD du mythomane Stéphane Bourguoin

    13 août 2020
  • Le développement des structures de l’ESS

    27 novembre 2019

Tel :  09 54 74 26 75

Mail : contact@rclavocats.fr

Adresse : 9 rue Georges Clémenceau, 44840 Les Sorinieres

Mentions légales

Politique de cookies

RCL Avocats - Cabinet d'Avocats aux Sorinières

Politique de cookies
Pour vous permettre une visite agréable de notre site, nous utilisons des cookies. Ils permettent de stocker et/ou d'accéder aux informations d'un appareil et d'optimiser votre navigation. En cliquant sur “Accepter", vous consentez à l’utilisation de cookies sur notre site web. Vous pouvez modifier vos paramètres d’acceptation des cookies à tout moment en cliquant sur "Politiques de cookies".
Fonctionnelle Toujours activé
The technical storage or access is strictly necessary for the legitimate purpose of enabling the use of a specific service explicitly requested by the subscriber or user, or for the sole purpose of carrying out the transmission of a communication over an electronic communications network.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistique
The technical storage or access that is used exclusively for statistical purposes. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
The technical storage or access is required to create user profiles to send advertising, or to track the user on a website or across several websites for similar marketing purposes.
Gérer les options Gérer les services Gérer les fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Préférences
{title} {title} {title}